Diaporama du comité syndical du 9 mars 2016

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Ordre du jour du comité syndical du 9 mars de l'Etablissement public Loire en images

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ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 décembre 2015 Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement Election du Président et des membres du Bureau Eléments de bilan social actualisés au 31 décembre 2015 Compte Administratif 2015 Budgets supplémentaires 2016 Bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013 Demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 Affectation de crédits de report Renouvellement d’adhésions à divers organismes Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne Contrat territorial du bassin versant de Naussac (Contribution 2016 à l’animation par la Chambre d’Agriculture de Lozère) Rapport d’exécution de la convention de mandat avec la Région Centre-Val de Loire pour le suivi du programme « lit et levées » dans le cadre du plan Loire III Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Loire Amont Création d’un poste pour le portage de la mise en œuvre du SAGE du Haut-Allier Extension au bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI Demande d’adhésion de Moulins Communauté Demande de retrait de la ville de Châteauroux Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 15 décembre 2015 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 15 décembre 2015

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Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement Délibération proposée

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Election du Président et des membres du Bureau Délibérations proposées Election du Président Actualisation de la liste des membres du Bureau Actualisation de la liste des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission technique

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Eléments de bilan social actualisés au 31 décembre 2015

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Compte Administratif 2015 Délibérations proposées Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2015 – Budget principal Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2015 – Budget annexe « exploitation des ouvrages » Affectation des résultats du budget principal Affectation des résultats du budget annexe

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Compte Administratif 2015 Engagement mandatement Taux d’Engagement par rapport au taux moyen 2007-2015 Taux de mandatement par rapport au taux moyen 2007-2015

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Compte Administratif 2015 Europe Agence de l’eau Etat

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Budgets supplémentaires 2016 Délibérations proposées Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2016 Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2016 Constitution d’une provision budget principal budget annexe Modification de la délibération 15-149-CS relative au programme d’actions SAGE Val Dhuy Loiret 2016

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Bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013

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Bilan financier des interventions de l’Etablissement dans le cadre du Programme Opérationnel Plurirégional Loire 2007-2013

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Demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020 Délibération proposée Demandes de subventions 2016 dans le cadre du Programme Opérationnel Interrégional FEDER Bassin de la Loire 2014-2020

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Affectation de crédits de report Délibération proposée Collectivité Crédits de report Montant Objet Département du Cher Chambonchard 3 176 € mission de coordination et d’appui technique pour la prévention et la réduction du risque inondation en Loire moyenne 2015 Département de Maine-et-Loire Le Veurdre 5 000 € mission de coordination technique générale sur le bassin de la Maine 2015 12 000 € restauration de la continuité écologique au droit du seuil de vidange du moulin Gabet sur la Sarthe Affectation de crédits de reports

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Renouvellement d’adhésions à divers organismes Délibération proposée Renouvellement de l’adhésion de l’Etablissement à divers organismes

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Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne Délibération proposée Convention de partenariat technique avec le Conseil départemental de la Haute-Vienne

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Contrat territorial du bassin versant de Naussac (Contribution 2016 à l’animation par la Chambre d’Agriculture de Lozère) Délibération proposée Contrat territorial du bassin versant de Naussac Contribution 2016 à l’animation par la Chambre d’Agriculture de Lozère

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Rapport d’exécution de la convention de mandat avec la Région Centre-Val de Loire pour le suivi du programme « lit et levées » dans le cadre du plan Loire III

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Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique Délibération proposée Déploiement de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique

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Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Loire Amont Délibération proposée Avis sur le projet de SAGE Loire amont

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Création d’un poste pour le portage de la mise en œuvre du SAGE du Haut-Allier Délibération proposée Création d’un poste pour le portage de la mise en œuvre du SAGE du Haut-Allier

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Extension au bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique Délibération proposée Extension au bassin de la Sarthe de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique dans le Maine-et-Loire

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Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI

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Demande d’adhésion de Moulins Communauté Délibération proposée Demande d’adhésion de Moulins Communauté

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Délibération proposée demande de retrait de la ville de chateauroux Demande de retrait de la ville de Châteauroux

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Questions diverses

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