Diaporama du Comité syndical du 21 octobre

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Présentation point par point de l'ordre du jour

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ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 1er juillet 2015 Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI Etat d’avancement d’actions de bassin mises en œuvre par l’Etablissement au titre de la prévention des inondations Analyse d’opportunité et de faisabilité d’un projet d’aménagement d’intérêt commun pour les ouvrages de protection contre les inondations sur le bassin de la Loire Calcul du taux 2015 de la redevance soutien d’étiage Avancement des travaux de valorisation touristique du patrimoine industriel du barrage de Villerest Application du régime forestier dans des parcelles boisées de l’Etablissement aux abords du lac de Naussac Interventions de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique Préfiguration d’une expérimentation liée à la reconstitution d’un pavage du lit de la Loire en Rhône-Alpes Audition prospective dans le cadre de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique Procédure d’achat public Décision modificative n°3 pour l’exercice 2015 Débat d’orientations budgétaires 2016 Affection de crédits de report Gestion du personnel Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 1 er juillet 2015 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 1 er juillet 2015

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Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI I.-Les collectivités territoriales et leurs groupements ainsi que les syndicats mixtes créés en application de l' article L. 5721-2 du code général des collectivités territoriales sont habilités à utiliser les articles L. 151-36 à L. 151-40 du code rural et de la pêche maritime pour entreprendre l'étude, l'exécution et l'exploitation de tous travaux, actions, ouvrages ou installations présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence, dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux s'il existe, et visant : Article L. 211-7 du Code de l’Environnement 1° L'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique ; 2° L'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ; 5° La défense contre les inondations et contre la mer ; 8° La protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines ; 3° L'approvisionnement en eau ; 4° La maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols ; 6° La lutte contre la pollution ; 7° La protection et la conservation des eaux superficielles et souterraines ; 9° Les aménagements hydrauliques concourant à la sécurité civile ; 10° L'exploitation, l'entretien et l'aménagement d'ouvrages hydrauliques existants ; 11° La mise en place et l'exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques ; 12° L'animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique. GEMAPI HORS GEMAPI

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Etat d’avancement d’actions de bassin mises en œuvre par l’Etablissement au titre de la prévention des inondations

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Etat d’avancement d’actions de bassin mises en œuvre par l’Etablissement au titre de la prévention des inondations

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Etat d’avancement d’actions de bassin mises en œuvre par l’Etablissement au titre de la prévention des inondations

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Analyse d’opportunité et de faisabilité d’un projet d’aménagement d’intérêt commun pour les ouvrages de protection contre les inondations sur le bassin de la Loire Analyse d’opportunité et de faisabilité d’un projet d’aménagement d’intérêt commun pour les ouvrages de protections contre les inondations sur le bassin de la Loire Délibération proposée

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Calcul du taux 2015 de la redevance soutien d’étiage Délibération proposée Taux 2015 de la redevance soutien d’étiage

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Avancement des travaux de valorisation touristique du patrimoine industriel du barrage de Villerest

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Application du régime forestier dans des parcelles boisées de l’Etablissement aux abords du lac de Naussac Application du régime forestier pour les parcelles boisées de Naussac Délibération proposée

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Interventions de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique Poursuite de l’intervention de l’Etablissement en faveur de la restauration de la continuité écologique sur la commune de Montluçon Délibération proposée

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Préfiguration d’une expérimentation liée à la reconstitution d’un pavage du lit de la Loire en Rhône-Alpes Participation de l’Etablissement à la préfiguration de l’expérimentation liée à la reconstitution d’un pavage du lit de la Loire en Rhône-Alpes Délibération proposée

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Audition prospective dans le cadre de l’initiative ligérienne d’adaptation aux impacts du changement climatique www.eptb-loire.fr/recherche-gestion-2015

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Procédure d’achat public Procédure d’achat public Délibération proposée

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Décision modificative n°3 pour l’exercice 2015 Approbation de la décision modificative 3 de l’exercice 2015 Délibération proposée

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Débat d’orientations budgétaires 2016

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Débat d’orientations budgétaires 2016 Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2016 Délibération proposée

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Débat d’orientations budgétaires 2016

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Affection de crédits de report Affectation de crédits de reports Délibération proposée

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Gestion du personnel 4 Délibérations proposées Transformation de postes

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