ptt_cs_04102013

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Présentation de l'ordre du jour du comité syndical du 4 octobre 2013

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Or dre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 28 juin 2013 2. Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 28 juin au 4 octobre 2013 3. Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement 4. Présentation de l’édition 2012 du Rapport d’activité annuel 5. Avis de l’Etablissement sur le Règlement d’Information Crues (RIC) du service de prévision des crues Loire-Cher-Indre 6. Point d’information sur la gestion du risque inondation sur le bassin de la Loire et ses affluents 7. Déploiement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques 8. Poursuite de la mise en oeuvre du Plateau Collaboratif d’Echanges Intranet/Internet du plan Loire 9. Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Layon Aubance révisé 10. Gestion des SAGE portés par l’Etablissement 11. Avis de l’Etablissement sur le projet de Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019 12. Gestion du foncier de l’Etablissement − Site de Serre de la Fare 13. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Centre, Limousin 14. Affectation de crédits de report 15. Décision modificative n°3 pour l’exercice 2013 16. Gestion du personnel de l’Etablissement 17. Avis de l’Etablissement sur la proposition de révision de la maquette financière du PO plurirégional Loire 18. Débat d’orientations budgétaires 2014 19. Election du Président et actualisation de la liste des membres du Bureau 20. Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 28 juin 2013 1. Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 28 juin 2013

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Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement 3. Délibération proposée Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement

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4. Présentation de l’édition 2012 du Rapport d’activité annuel

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Avis de l’Etablissement sur le Règlement d’Information Crues (RIC) du service de prévision des crues Loire-Cher-Indre 5. Délibération proposée Avis de l’Etablissement sur le Règlement d’Information Crues (RIC) du service de prévision des crues Loire-Cher-Indre

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Point d’information sur la gestion du risque inondation sur le bassin de la Loire et ses affluents 6. Délibération proposée Gestion du risque inondation sur le bassin de la Loire A. D’AUX Orléans

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Déploiement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques 7. Délibérations proposées Progression des demandes et réalisations comparée aux objectifs du plan Loire Attribution de subventions à 3 entreprises pour la mise en place de mesures de réduction de la vulnérabilité aux inondations (Convention de mandat avec la Région Centre) Modification de subventions accordées à 2 entreprises pour la mise en place de mesures de réduction de la vulnérabilité aux inondations Démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin de la Loire et ses affluents - Réalisation de diagnostics JV VALLIES CR Centre

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8. Poursuite de la mise en oeuvre du Plateau Collaboratif d’Echanges Intranet/Internet du plan Loire Prolongation de l’autorisation d’engagement de crédits Délibération proposée Avenants aux marchés 2008BP30-1 et 2008BP30-2 Alain DUTOUR Joué-Lès-Tours

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9. Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Layon Aubance révisé Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Layon Aubance révisé Délibération proposée C Couturier Nantes Métropole

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10. Gestion des SAGE portés par l’Etablissement Etude « amélioration de la connaissance relative aux pollutions diffuses sur le périmètre du SAGE Val Dhuy Loiret » - Modification de la délibération n° 13-107-CS du Comité Syndical du 28 juin 2013 Délibérations proposées SAGE Yèvre-Auron : Création d’un poste permanent d’ingénieur territorial PA LEGOUTIERE Montluçon

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11. Avis de l’Etablissement sur le projet de Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019 Avis de l’Etablissement sur le projet de Plan de gestion des poissons migrateurs 2014-2019 Délibération proposée Y JOULAIN SICALA 49

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12. Délibération proposée Gestion du foncier de l’Etablissement − Site de Serre de la Fare Site de Serre de la Fare : Ventes d’immeubles sur les Communes de Solignac sur Loire et Chadron A. CHAPAVEIRE CR Auvergne

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13. Délibération proposée Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Centre, Limousin Information Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes du Centre, Limousin

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Affectation de crédits de report 14. Financement de la Région Pays de la Loire : Affectation de crédits de reports « Basse Loire» Financement de la Région Centre : Affectation de crédits de reports « Le Veurdre» Financement du département du Loiret : Affectation de crédits de reports « Chambonchard» Financement de la Région Auvergne : Affectation de crédits de reports « Chambonchard» Délibération proposée JM JANSENS CG Loir-et-Cher

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15. Délibérations proposées Décision modificative n°3 pour l’exercice 2013 Décision modificative n°3 du budget principal 2013 Décision modificative n°3 du budget annexe « exploitation des ouvrages » 2013 A. CHAPAVEIRE CR Auvergne

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16. Délibération proposée Gestion du personnel de l’Etablissement Convention de restauration du personnel avec l’Association de Gestion du Restaurant Inter-Administratif d’Orléans Centre JP DRIEUX CR Auvergne

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17. Avis de l’Etablissement sur la proposition de révision de la maquette financière du PO plurirégional Loire Avis de l’Etablissement sur la proposition de révision de la maquette financière du PO plurirégional Loire Délibération proposée

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18. Débat d’orientations budgétaires 2014 Délibération proposée Débat d’orientations budgétaires 2014 JP LE SCORNET CR Pays de la Loire

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JP LE SCORNET CR Pays de la Loire 18. Débat d’orientations budgétaires 2014 Evolution du montant total des contributions 2008-2013 Taux d’engagement Taux de mandatement

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