Présentation du comité syndical du 28 juin

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Présentation du comité syndical du 28 juin

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Trebuchet MS:

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 mars 2013 Compte-rendu d’activités de l’ Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 Actualisation de la liste des membres de l’ Etablissement et de la composition de ses instances Opération de rénovation des vannes du barrage de Villerest - Avenant n°10 au marché Avis de l’ Etablissement sur le projet de Stratégie nationale de gestion du risque inondation et information sur le projet de PGRI sur le bassin Consultation de la Commission européenne sur le livre vert sur l’assurance des catastrophes naturelles et d’origine humaine Etat d’avancement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin de la Loire et ses affluents Point d’information sur l’Initiative commune de réalisation de plans de continuité d’activités (PCA) de collectivités du bassin de la Loire et ses affluents Etat d’avancement de l’action d’appui aux collectivités propriétaires ou gestionnaires de digues du bassin de la Loire et ses affluents Lancement de l’étude des vals de Loire dans le Giennois Proposition de coopération renforcée dans le domaine de la Recherche/Données/Information en lien avec le déploiement de la stratégie de l’Union européenne pour le Danube Etude géomorphologique sur l’axe Cher entre le barrage de Larçay et la confluence avec la Loire Portage par l’ Etablissement du SAGE Loire en Rhône-Alpes en phase de mise en œuvre Opération de repeuplement en saumons sur le bassin versant de la Loire après 2013 Procédure d’achat public Affectation de crédits de report Décision modificative n°2 pour l’exercice 2013 Valorisation dans le cadre du plan Loire grandeur nature d’interventions financières de l’ Etablissement au titre de la valorisation du patrimoine et du développement Gestion du personnel Questions diverses

Times New Roman:

Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 mars 2013 1. Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 mars 2013

Verdana:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

Microsoft YaHei:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

Thème Office:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

1_Thème Office:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2. 29 mai : Bureau présidé par M LE SCORNET 22 avril : Commission technique et d’appel d’offres présidée par M. BRAULT 29 mai : Commission mixte présidée par M. DUTOUR, Mme SARLES et M. CHAPAVEIRE 28 juin : Commission mixte présidée par M. CHAPAVEIRE

2_Thème Office:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

3_Thème Office:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

4_Thème Office:

Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 29 mars au 28 juin 2013 2.

5_Thème Office:

Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances 3. Délibération proposée Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances

6_Thème Office:

N. SARLES Roannais Agglo Opération de rénovation des vannes du barrage de Villerest - Avenant n°10 au marché 4. Délibération proposée Avenant n°10 au march é « R é alisation et mise en place d ′ un batardeau d ′ isolement des vannes de demi-fond du barrage de Villerest. R é alisation de l ′ é tanch é it é des vannes   »

7_Thème Office:

Avis de l’Etablissement sur le projet de Stratégie nationale de gestion du risque inondation et de PGRI sur le bassin 5. Délibération proposée Avis de l’Etablissement sur le projet de Stratégie nationale de gestion du risque inondation JP LE SCORNET CR Pays de la Loire

8_Thème Office:

Consultation de la Commission européenne sur le livre vert sur l’assurance des catastrophes naturelles et d’origine humaine 6. Délibération proposée Consultation de la Commission européenne sur le livre vert sur l’assurance des catastrophes naturelles et d’origine humaine K GLOANEC MAURIN CR Pays de la Loire

9_Thème Office:

Etat d’avancement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin de la Loire et ses affluents 7.

10_Thème Office:

Point d’information sur la réalisation de « l’Initiative commune de réalisation de plans de continuité d’activités PCA) de collectivités du bassin de la Loire et ses affluents » 8.

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Etat d’avancement de l’action d’appui aux collectivités propriétaires ou gestionnaires de digues du bassin de la Loire et ses affluents 9.

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Lancement de l’étude des vals de Loire dans le Giennois 10. Délibération proposée Lancement de l’étude des vals du Giennois A. D’AUX Orléans

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11. Proposition de coopération renforcée dans le domaine de la Recherche/Données/[email protected] en lien avec le déploiement de la stratégie de l’Union européenne pour le Danube Délibération proposée Proposition de coopération renforcée dans le domaine de la Recherche/Données/[email protected] en lien avec le déploiement de la stratégie de l’Union européenne pour le Danube G. ALBOUY Saint Etienne Métropole

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Etude géomorphologique sur l’axe Cher entre le barrage de Larçay et la confluence avec la Loire 12. Délibération proposée Etude géomorphologique sur l’axe Cher entre le barrage de Larçay et la confluence avec la Loire Alain DUTOUR Joué-Lès-Tours

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G. ALBOUY Saint Etienne Métropole Portage par l’Etablissement du SAGE Loire en Rhône-Alpes en phase de mise en œuvre 13. Délibération proposée Portage par l’Etablissement du SAGE Loire en Rhône-Alpes en phase de mise en œuvre P. BERNARD CG Cher

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Opération de repeuplement en saumons sur le bassin versant de la Loire après 2013 14. Maîtrise d’ouvrage unifiée des opérations de repeuplement en saumon sur le bassin de la Loire Délibération proposée JM . MARCHAND Saumur Loire Développement

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Procédure d’achat public 15. Délibération proposée Procédure d’achat public B. DOYEN SICALA 41

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16. Affectation de crédits de report Délibérations proposées Financement du Département du Cher : Affectation de crédits de reports « Chambonchard» Financement de la Région Bourgogne : Affectation de crédits de reports « Chambonchard» C. BARLE SICALA 58

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17. Décision modificative n°2 pour l’exercice 2013 Délibérations proposées Décision modificative n°2 du budget principal 2013 Décision modificative n°2 du budget annexe 2013 Décision modificative n°2 du budget annexe « exploitation des ouvrages » 2013 Demande d’admission en non-valeur Budget annexe Etude « amélioration de la connaissance relative aux pollutions diffuses sur le érimètre du SAGE Val Dhuy Loiret » Modification de la délibération n° 12-201-CS du Comité Syndical du 21 décembre 2012 A. CHAPAVEIRE CR Auvergne

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18. Valorisation dans le cadre du plan Loire grandeur nature d’interventions financières de l’Etablissement au titre de la valorisation du patrimoine et du développement Délibération proposée J BERTIER SICALA 37 Valorisation dans le cadre du plan Loire grandeur nature d’interventions financières de l’Etablissement au titre de la valorisation du patrimoine et du développement

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Gestion du personnel 19. Délibérations proposées Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire Nomination suite à réussite à un concours Projet de mise en place de plans de continuité d’activités de collectivités territoriales volontaires du bassin de la Loire et de ses affluents Conduite des études nécessaires à la restauration de la continuité écologique au droit de 3 ouvrages, propriété de la Ville de Montluçon Recrutement d’un apprenti au sein de la direction du développement et des relations extérieures PA LEGOUTIERE Montluçon

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Questions diverses 20. Barrage de Naussac - Demande d’autorisation de passage pour une manche d’enduro Délibération proposée B. PALPACUER CG Lozère

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