Comité syndical du 29 mars 2013

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Or dre du jour Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 2012 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances Compte administratif 2012 Budgets supplémentaires 2013 Point d’information sur l’évaluation de la gouvernance de l’actuel plan Loire et échange de vues sur la préparation d’un éventuel prochain plan Autorisation pour le lancement et la signature d’un nouveau marché d’exploitation du barrage de Villerest Restitution des résultats de l’étude des vals de Loire dans les départements du Cher et de la Nièvre Etat d’avancement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin de la Loire et ses affluents Information et sensibilisation au risque inondation, via la presse quotidienne régionale, des entreprises du bassin Actions de bassin portées par l’Etablissement en 2013 au titre de la prévention et réduction du risque inondation Organisation du 7ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires du bassin de la Loire et ses affluents (Orléans, septembre 2013) Suite donnée par l’Etablissement à la consultation de l’Agence de l’eau sur les « Questions importantes et le calendrier de travail » pour la révision du SDAGE du bassin Loire-Bretagne Restitution des résultats de l’enquête dans la perspective d’un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des SAGE portés par l’Etablissement Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron Ajustement de modalités d’intervention, pratiques ou opérationnelles, sur des SAGE portés par l’Etablissement Point d’information sur le projet de création d’une réserve naturelle régionale « Haute vallée de la Loire » sur le site de Serre de la Fare Gestion du personnel Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 2012 1. Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 2012

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2. www.e-loire.tv

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2. 1 er mars : Bureau présidé par M LE SCORNET 1 er mars : Commission mixte présidée par M Bernard, M Crozet, M me Sarles, M Bertier et M Lescornet 29 mars : Commission mixte présidée par M Poinsard

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 21 décembre 2012 au 29 mars 2013 2.

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Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances 3. Délibération proposée Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances

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Compte administratif 2012 4. Délibérations proposées Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2012 – Budget principal Approbation du compte de gestion et du compte administratif de l’exercice 2012 – Budget annexe « exploitation des ouvrages » Affectation des résultats du budget principal Affectation des résultats du budget annexe G. MALBO CG 45

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Compte administratif 2012 4. Evolution de l’engagement entre 2007 et 2012 Evolution du mandatement entre 2007 et 2012 Evolution du taux d'engagement par rapport au taux moyen 2007-2012 Taux moyen 2007-2012 61,73% Evolution du taux de mandatement par rapport au taux moyen 2007-2012 Taux moyen 2007-2012 53,49%

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Compte administratif 2012 4.

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Budgets supplémentaires 2013 5. Délibérations proposées Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2013 – budget principal Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2013 – budget annexe Constitution de la provision semi-budgétaire 2013 pour le budget annexe Reprise de la provision semi-budgétaire 2013 pour le budget principal Reprise de la provision semi-budgétaire 2013 pour le budget annexe A. MARCHAND Angers Loire Métropole

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Point d’information sur l’évaluation de la gouvernance de l’actuel plan Loire et échange de vues sur la préparation d’un éventuel prochain plan 6. Préparation d’un éventuel prochain plan Loire Délibération proposée

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Autorisation pour le lancement et la signature d’un nouveau marché d’exploitation du barrage de Villerest 7. Délibération proposée Marché d’exploitation du barrage de Villerest 2014-2018 M. CHARTIER CG 42

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Restitution des résultats de l’étude des vals de Loire dans les départements du Cher et de la Nièvre 8.

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Etat d’avancement de la démarche « industrielle » de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques du bassin de la Loire et ses affluents 9.

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Information et sensibilisation au risque inondation, via la presse quotidienne régionale, des entreprises du bassin 10. A D’AUX Orléans

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Actions de bassin portées par l’Etablissement en 2013 au titre de la prévention et réduction du risque inondation 11. Animation de la plateforme prévention des inondations Appui à la préparation à la gestion de crise et à la matérialisation des repères de crues Appui aux collectivités propriétaires de digues Délibérations proposées M POINSARD CG 58

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12. Organisation du 7 ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires du bassin de la Loire et ses affluents (Orléans, septembre 2013) Délibération proposée Organisation du 7 ème Rendez-vous annuel entre la communauté scientifique et les gestionnaires du bassin de la Loire. G. ALBOUY Saint Etienne Métropole

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Avis de l’Etablissement sur les « Questions importantes et le calendrier de travail » pour la révision du SDAGE Loire-Bretagne 13. Avis de l’Etablissement sur les « Questions importantes et le calendrier de travail » pour la révision du SDAGE Loire-Bretagne Délibération proposée B. SAUVADE CG 63

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Restitution des résultats de l’enquête dans la perspective d’un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des SAGE portés par l’Etablissement 14.

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Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron 15. Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron Délibération proposée P BERNARD CG 18

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Ajustement de modalités d’intervention, pratiques ou opérationnelles, sur des SAGE portés par l’Etablissement 16. SAGE Val Dhuy Loiret – modification du programme 2013 / Prise en charge des frais inhérents à la visite du barrage de Villerest pour les membres de la CLE Modification du plan de financement et réévaluation du coût du secrétariat 2013 du SAGE Allier aval Réévaluation du coût de l’étude de pré-localisation des zones humides sur le périmètre du SAGE Cher aval Délibérations proposées PA LEGOUTIERE Montluçon

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Point d’information sur le projet de création d’une réserve naturelle régionale «Haute vallée de la Loire» sur le site de Serre de la Fare 17.

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Gestion du personnel 18. Création d’un poste d’ingénieur territorial Délibération proposée JM JANSSENS CG 41

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Questions diverses 19. Financement de la Région Centre : Affectation de crédits de reports « le Veurdre» Délibération proposée F COINTEPAS SICALA 45

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