Présentation du Comité syndical

Views:
 
Category: Entertainment
     
 

Presentation Description

Comité syndical Etablissement public Loire 21 décembre 2012 André Chapaveire

Comments

Presentation Transcript

PowerPoint Presentation:

Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 14 novembre 2012 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012 Orientations proposées par l’AFEPTB « Pour une gouvernance réussie de l’eau en France » Point d’information sur l’enquête 2012 dans la perspective d’un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des SAGE portés par l’Etablissement Compte-rendu de la réunion de la commission des usagers du soutien des étiages du 21 novembre 2012 Avancement de l’opération de réparation des vannes du barrage de Villerest (Avenant au marché) Avancement de l’opération de modernisation du contrôle commande du barrage de Villerest (Avenant au marché) Etude d’opportunité pour la valorisation énergétique du site de Naussac (Convention avec l’ESIGELEC) Avancement des travaux de la plateforme Prévention des inondations du plan Loire Avancement des travaux de la plateforme Recherche/Données/Information du plan Loire Subventions à des projets de recherche et d’acquisition de données au titre de la stimulation de la Recherche/Données/[email protected] (attributions et modifications) Attribution de subventions dans le cadre des actions de valorisation du patrimoine Approbation des budgets principal et annexe 2013 Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac Programme d’action et plan de financement 2013 d’opérations portées par l’Etablissement au titre de la prévention et la réduction du risque inondation – Actions territoriales Programme d’action et plan de financement 2013 de SAGE portés par l’Etablissement (Allier Aval, Cher amont, Cher aval, Loir et Loiret) Affectation de crédits de report « Chambonchard » et « Le Veurdre » Gestion du patrimoine foncier Gestion du personnel Questions diverses Ordre du jour

PowerPoint Presentation:

Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 14 novembre 2012 1 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 14 novembre2012

PowerPoint Presentation:

2 21 décembre : Commission mixte présidée par Michel POINSARD 7 décembre : Commission d’appel d’offres présidée par Jean GERMAIN Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012 11 décembre : 2 ème réunion des Présidents de CLE des SAGE portés par l’Etablissement 21 novembre : Commission des usagers du soutien des étiages

PowerPoint Presentation:

2 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012 Réunion des Présidents de CLE Orléans, 11 décembre

PowerPoint Presentation:

2 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012

PowerPoint Presentation:

2 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012 17 ème réunion de la plateforme Recherche/Données/Information Orléans, 5 décembre

PowerPoint Presentation:

2 Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012

PowerPoint Presentation:

2 Réunion de Concertation « Etude des Vals de Loire dans les départements du Cher et de la Nièvre La Charité sur Loire - 19 décembre Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012

PowerPoint Presentation:

2 Inauguration de la pose du repère de crue à Cuffy 19 décembre Compte-rendu d’activités de l’Etablissement du 14 novembre au 21 décembre 2012

PowerPoint Presentation:

3 Orientations proposées par l’AFEPTB « Pour une gouvernance réussie de l’eau en France »

PowerPoint Presentation:

4 Point d’information sur l’enquête 2012 dans la perspective d’un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres des SAGE portés par l’Etablissement

PowerPoint Presentation:

5 A DUTUR Joué-Lès-Tours Compte-rendu de la réunion de la commission des usagers du soutien des étiages du 21 novembre 2012

PowerPoint Presentation:

6 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Avancement de l’opération de réparation des vannes du barrage de Villerest (Avenant au marché) Avenant 8 au marché 2009BA01 « réalisation et mise en place d′un batardeau d′isolement des vannes de demi-fond du barrage de Villerest. Réalisation de l′étanchéité des vannes »

PowerPoint Presentation:

7 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Avancement de l’opération de modernisation du contrôle commande du barrage de Villerest (Avenant au marché) Avenant 3 au marché 2010BA03 « reprise du calculateur et modernisation du contrôle-commande du barrage de Villerest »

PowerPoint Presentation:

8 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Etude d’opportunité pour la valorisation énergétique du site de Naussac (Convention avec l’ESIGELEC) Etude d’opportunité pour la valorisation énergétique du site de Naussac (Convention avec l’ESIGELEC)

PowerPoint Presentation:

9 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Avancement des travaux de la plateforme Prévention des inondations du plan Loire Avancement des travaux de la plateforme Prévention des inondations du plan Loire

PowerPoint Presentation:

10 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Avancement des travaux de la plateforme Recherche/Données/Information du plan Loire Avancement des travaux de la plate-forme Recherche/Données/ Information du plan Loire

PowerPoint Presentation:

11 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Subventions à des projets de recherche et d’acquisition de données au titre de la stimulation de la Recherche/Données/[email protected] (attributions et modifications) Attribution d′un financement à l’association « Etudes en développement et aménagement » : Projet AGIRE (Analyse de la gestion institutionnelle de la ressource en eau) Modification d’une subvention accordée à l’Université de Saint-Étienne

PowerPoint Presentation:

12 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Attribution de subventions dans le cadre des actions de valorisation du patrimoine Attribution d′un financement à SOS Loire vivante ERN France : « Rivières d’images et Fleuves de mots » (16 ème édition) Attribution d′un financement à la Ville d’Orléans : « 6 ème édition du Festival de Loire »

PowerPoint Presentation:

13 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013 Budget Principal primitif de l’exercice 2013 Budget Annexe primitif de l’exercice 2013 Contributions des membres 2013 – Budget principal et budget annexe Détermination du montant de la redevance soutien d’étiage 2013 Constitution d’une provision semi-budgétaire au budget annexe « exploitation des ouvrages »

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013 Evolution du volume d’engagement Evolution du taux d’engagement

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

13 JM MARCHAND CG 49 Approbation des budgets principal et annexe 2013

PowerPoint Presentation:

14 Délibération proposée JM MARCHAND CG 49 Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac

PowerPoint Presentation:

15 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Programme d’action et plan de financement 2013 d’opérations portées par l’Etablissement au titre de la prévention et la réduction du risque inondation – Actions territoriales Financement de la mission de coordination technique pour la réduction du risque inondation sur le bassin de la Maine en 2013 Financement de l’action de coordination technique pour la réduction du risque inondation en Loire moyenne en 2013 Etude des vals du Giennois Financement du suivi du programme lit et levées domaniaux en région Centre en 2013

PowerPoint Presentation:

16 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Programme d’action et plan de financement 2013 de SAGE portés par l’Etablissement (Allier Aval, Cher amont, Cher aval, Loir et Loiret) Programme d’actions SAGE Val Dhuy-Loiret 2013 Programme d’actions SAGE Loir 2013 Programme d’actions SAGE Cher amont 2013 Programme d’actions SAGE Allier aval 2013 Programme d’actions SAGE Cher aval 2013

PowerPoint Presentation:

17 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Affectation de crédits de report « Chambonchard » et « Le Veurdre » Financement du département de la Nièvre (SAGE Allier aval) - Affectation de crédits de reports « Chambonchard » Financement du département du Cher (SAGE Allier aval) - Affectation de crédits de reports « Chambonchard » Financement de la Région Centre SAGE Allier aval - Affectation de crédits de reports « Le Veurdre »

PowerPoint Presentation:

18 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Gestion du patrimoine foncier Site du Veurdre : Renouvellement de conventions de subvention avec les Communes de Chantenay St Imbert et de Tresnay Réalisation par l’ONF d’une évaluation de la qualité environnementale et forestière des parcelles boisées sur le site de Serre de la Fare

PowerPoint Presentation:

19 Délibérations proposées JM MARCHAND CG 49 Gestion du personnel Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement Requalification de trois postes permanents au sein de la direction de l’eau et de l’exploitation Création d’un poste permanent d’ingénieur territorial Création d’un poste permanent d’attaché territorial Protection sociale complémentaire des agents

authorStream Live Help