26052011_callian_PPAZonageRgt

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Département du Var Commune de Callian Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Phase traduction réglementaire Réunion publique de concertation du 27 Mai 2011

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[ RAPPEL DU CONTEXTE –

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 ENJEUX EMANANT DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL Un POS très permissif favorisant un mitage important du territoire Zones Destination Superficies UA Village 4,4 UB Ecoles/Pradon 1,8 UC/UCa Vignaou/ Crottes du Cros 60,5 UD ZA Haut Plan 6,3 UE Pradon/Queinières 7,8 UF ZA Terrassonnes/ ZAC 14,5 TOTAL U 95,3 NA Réserves foncières Nord 37,9 NAa ZA les Muriers et extension 3,2 NAb Réserve foncière Tennis 2,2 Total NA 43,3 NBa Habitat diffus à 1500m² 13,9 NBb Habitat diffus à 2500m² 229,9 NBc Habitat diffus à 5000m² 127,7 Total NB 371,5 Total U+NA+NB 510,1 NC Agricole 226,1 ND Naturelles 1823,6 TOTAL GENERAL 2560

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Un POS très permissif favorisant un mitage important du territoire Un potentiel foncier conséquent selon les dispositions du POS en vigueur  Près de 166 ha sur l’ensemble du territoire  0,1 ha en zone UA  1,2 ha en zone UC 9,8 ha en zone UCa  0,4 ha en zone UD  9,2 ha en zone UF  3,4 ha en zones NBa  68,1 ha en zone NBb  39,9 ha en zone NBc  0,6 ha en zone NBcp2  29,7 ha en zone NA  2,3 ha en zone NAa  1,4 ha en zone NAb  Secteur « Gorges de la Siagne » : pas de potentiel foncier décelé  Secteur « Garamagnes & Défens » : 33,7 ha  Secteur « Village perché & extensions » : 54,6 ha  Secteur «  Plaine » : 73,4 ha  Secteur « Vallon du Riou Blanc & bois de l’Hermite » : 4,0 ha Dont l’essentiel: en zones NB = 111,4 ha (67%) soit environ 400 à 500 logements en zone NA = 33,4 ha (20%) soit environ 650 logements (20 logements à l’ha) Dans tous les cas un potentiel théorique de plus de 1000 logements sur la commune, de quoi maintenir le niveau de croissance actuel pendant près de 15 ans (+ 770 logements calculés avec un taux de croissance de 2,85%/an). Or la commune souhaite ramener le taux de croissance annuel à 1,1% et réduire la capacité d’accueil à 200 logements supplémentaires seulement. Cette politique induit de facto, la réduction d’un nombre important de zones constructibles et en premier lieu la zone NA du Touos du Puits à Cailloux

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[ RAPPEL DES PRINCIPAUX CHANGEMENTS ENTRE UN POS ET UN PLU

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LA LOI SRU - Un changement de philosophie LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN Plus de social - Mixité de l’habitat Lutte contre l’étalement urbain – Favorise la préservation des espaces agricoles et naturels Lutte contre le « zoning » à savoir la spécialisation des espaces au profit d’une mixité des fonctions urbaines Le zonage est le résultat d’un projet clairement établi (issu d’un nouveau document le PADD) et la capacité d’accueil qui en résulte doit être cohérente avec les objectifs démographiques affichés.

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Les différentes zones d’un PLU et les principaux changements apportés

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RECLASSEMENT DES ZONES NB – METHODOLOGIE

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Le règlement et les principaux changements apportés

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Le règlement et les principaux changements apportés

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Comprendre la légende du zonage- Planche 1

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Comprendre la légende du zonage- Planche 2 – patrimoine

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Comprendre le zonage – exemple 1 Emplacement réservé pour élargissement de la route de Mons

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Comprendre le zonage – exemple 2 – les Plaines de Mireur Zone rouge PPR – Zone 1: Toutes constructions nouvelles interdites Zone jaune PPR – Zone 2 secteur sensible: Tout projet soumis à étude géotechnique

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Comprendre le zonage – exemple 3 – Basses Cottes Zone rouge PPR – Zone 1: Toutes constructions nouvelles interdites Zone jaune PPR – Zone 2 secteur 2: Tout projet soumis à étude géotechnique Distance minimale de 20m de toutes constructions Recul de 10m des limites séparatives

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Comprendre le zonage – exemple 4 – Village EBC : Défrichements interdits – pas de changements d’affectation du sol Toutes constructions nouvelles interdites Patrimoine identifié : 16: Fontaine et lavoir 39: Tour de garde 40: Pigeonnier 41: Tombeaux Goerg 115: Donjon du Pradon

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Comprendre le zonage – exemple 4 – Village

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[ LE ZONAGE ET LE REGLEMENT

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LES ZONES URBAINES Le PLU de CALLIAN identifie plusieurs zones urbaines répondant aux critères de l’article R.123-5 du code de l’urbanisme qui dispose que: « Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter ». A noter que cette définition diffère sensiblement de celle donnée par l’ancien article R.123-18 du code de l’urbanisme concernant les POS où la définition d’une zone U reposait uniquement sur le critère de l’état des équipements des terrains. Une zone U étant avant la loi SRU celle dans laquelle les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettaient d’admettre immédiatement des constructions . La délimitation d’une zone U version SRU repose dorénavant sur 2 critères alternatifs: * les secteurs déjà urbanisés de la commune * les secteurs qui ne sont pas encore urbanisés mais qui disposent des équipements publics suffisants pour admettre des constructions

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UA Article 5 : Superficie minimale des terrains constructibles Non réglementé Article 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques L’alignement des bâtiments par rapport aux voies et emprises publiques est la règle. Article 7 : Implantation par rapport aux limites séparatives Les zones UA privilégient le maintien de la trame urbaine en ordre continu. Article 10 : Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale est de 15m. Article 13 : Espaces libres et plantations Non réglementé Article 14 : Coefficient d’occupation des sols L’instauration de règles de morphologie urbaine précises (en termes d’implantation et de hauteur) motive la non réglementation du coefficient d’occupation des sols.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UA La zone UA intéresse le centre ancien de Callian. Cette zone est donc marquée par une forte densité et des fonctions de centralités affirmées, notamment le long de la RD56 et de la rue de la Ramade. Le règlement de la zone UA vise à respecter la forme urbaine existante, à savoir une implantation dense et continue le long des voies et la typologie architecturale des bâtiments .

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UA La principale modification de la zone UA concerne l’identification du patrimoine bâti ou non bâti au titre de l’article L.123-1.7° du code de l’urbanisme. Une planche spécifique relative au patrimoine recense un certain nombre d’éléments dont: Puits, cascades, abreuvoirs, lavoirs, fontaines, statues, ornements, éléments de façades, portes, éléments divers comme le clocher de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption, les tombeaux de la famille Goerg,…

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UA L’autre modification concerne l’identification des linéaires commerciaux et artisanaux afin d’interdire les changements de destinations à vocation d’habitations notamment. Cette identification concernera la RD56 et la rue de la Ramade.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UA L’autre modification concerne l’identification des linéaires commerciaux et artisanaux afin d’interdire les changements de destinations à vocation d’habitations notamment. Cette identification concernera la RD56 et la rue de la Ramade.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UC – pavillonnaire équipé Article 5 : Superficie minimale des terrains constructibles Non réglementé Article 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Le recul des bâtiments par rapport aux voies et emprises publiques est la règle. Article 7 : Implantation par rapport aux limites séparatives Les zones UC offrent la possibilité d’une implantation en mitoyenneté sous conditions de hauteur Article 10 : Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale est de 7m. Article 13 : Espaces libres et plantations 30% d’espaces verts Article 14 : Coefficient d’occupation des sols COS fixé à 0,30.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UC La zone UC intéresse le secteur du Vignaou caractérisé par une forte dominante pavillonnaire de moyenne à forte densité. Ce secteur bénéficie du raccordement au réseau d’assainissement collectif et constitue un des rares secteurs de la commune où le foncier n’a pas été gaspillé par une trop faible densité.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UC L’enjeu de cette zone UC concerne la maîtrise de ses limites. Les zones agricoles et/ou naturelles sont ainsi maintenues voire renforcés de façon à préserver le socle du village perché au Nord et les zones agricoles de la plaine à l’Ouest, à l’Est et au Sud.

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UC ZONE UC – ANCIEN HANGAR A POMMES - GYMNASE

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UC L’enjeu de cette zone UC est double. D’une part permettre la reconversion du gymnase actuel en petits logements collectifs sur du foncier communal et d’autre part préserver les zones agricoles de la Plaine par la maîtrise des limites des zones constructibles.

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LES ZONES URBAINES – LES ZONES UD – pavillonnaire sensible

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LES ZONES URBAINES – LES ZONES UD – pavillonnaire sensible Article 5 : Superficie minimale des terrains constructibles 1500m² en secteur UDa 2500m² en secteur UDb 5000m² en secteur UDc Article 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Le recul des bâtiments par rapport aux voies et emprises publiques est la règle. Article 7 : Implantation par rapport aux limites séparatives Le recul des bâtiments par rapport aux limites séparatives est la règle Article 10 : Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale est de 7m. Article 13 : Espaces libres et plantations 50% d’espaces verts en UDa 70% d’espaces verts en UDb 90% d’espaces verts en UDc Article 14 : Coefficient d’occupation des sols COS fixé à 0,15 en UDa COS fixé à 0,10 en UDb COS fixé à 0,05 en UDc

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDa – Cottes du Cros

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDa Zone UDa concernée par les dispositions du PPR zone 2 secteur 2. Capacité d’accueil nulle eu égard aux règles de recul imposées par ce dernier entre 2 constructions . Préservation du secteur Cottes de Pettelin à l’Ouest de cette zone et des restanques avec oliveraies au Nord Ouest .

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDa – Basses Cotes Hautes Cottes

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Zone UDa concernée par les dispositions du PPR zone 2 secteur 2. Capacité d’accueil nulle eu égard aux règles de recul imposées par ce dernier entre 2 constructions . Retour ou maintien en zone agricole entre la route de Fayence et le chemin des Hautes Cottes . Préservation du socle et des perspectives sur le village au Sud de la route de Fayence LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDa – Basses Cotes Hautes Cottes

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb Canety

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb- Canety

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Touos du Puits

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb- Touos du Puits

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Ouest Route de Mons Les Bruyères Les Graous La Gache Touos du Puits Neuf La Purgatory

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb Est Route de Mons Plaine de Mireur Brusquet Savettes de Barbaroux Touos Garron

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – les Chenevières

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Les Chenevières Chapelle Notre Dame Des Roses

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Les Mourgues

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Les Mourgues Haut Tire Boeuf

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Ouest ch des Combes Coulettes d’Allongue Coulettes de la Glacière Plan des Combes

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDb – Est ch des Combes Plan Guillon Dayan Le Baou

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDc – Petit Pinée – Plaines de Mireur

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDc – Cottes du Cros

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UDc – Les Coulettes Coulettes d’Allongue Coulettes de la Negrone Coulettes de la Glacière

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UE – Village

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UE – Village

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UE – Les Chenevières

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UE – Les Chenevières

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UF –Les Muriers/Renault

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UF – Les Muriers - Renault

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UF – Le Haut Plan/ZAC

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UFa – Touos Aussel

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UFa – Touos Aussel

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UT – Le Château de Camiole

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UT – Le Château de Camiole

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UTc – Camping Prairies

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LES ZONES URBAINES – LA ZONE UTc – Camping Prairies

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LES ZONES A URBANISER Le PLU de Callian identifie plusieurs zones à urbaniser répondant aux critères de l’article R.123-6 du code de l’urbanisme qui dispose que: « Les zones à urbaniser sont dites "zones AU". Peuvent être classés en zone à urbaniser les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation . 2 grands types de zones AU sont possibles: Les zones AU « alternatives » ou règlementées Les zones AU « strictes » dont l’ouverture à l’urbanisation sera conditionnée par une modification ultérieure

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 1AU-2AU – RD562

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 1AU-2AU – RD562

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 2AU – Tire Boeuf

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 2AU – Tire Boeuf

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 2AUh – Tennis

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 2AUh – Tennis

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LES ZONES A URBANISER – LA ZONE 2AUs –Sports-loisirs Projet de délocalisation de la salle de sport + salle des associations + tennis

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LES ZONES AGRICOLES Secteur des Adrets Secteur Touos Vignon Plaine agricole Le Haut Serminier

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LES ZONES AGRICOLES LES CHIFFRES: Le total des zones A du PLU représentent un total de 401,8 ha contre 226,1 ha au POS de 2002 soit une augmentation de 175,7 ha. Cette hausse s’explique essentiellement par: le reclassement massif d’anciennes zones agricoles en zone A auparavant en zones ND (cas du secteur des Adrets) Le classement en zone agricole de vastes parcelles communales au Haut Serminier et à Travessière au Sud du Riou Blanc - Le reclassement de certaines zones non urbanisées des anciennes zones NB

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LES ZONES NATURELLES Secteur Gorges de la Siagne/ Garamagnes/ Défens Ancienne zone NA/ Clos des Adrechs/Touos du Puits à Caillou Secteur Touos Aussel/ Gache de la Carraire Socle village Secteur Bois de l’Ermite Secteur Vallon du Riou Blanc / Haut Serminier

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LES ZONES NATURELLES spécifiques Secteur Ns – ferme photovoltaïque Ancienne décharge du Haut Défens

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LES ZONES NATURELLES LES CHIFFRES: Le total des zones N du PLU représentent un total de 1789,9 ha contre 1823,6 ha au POS de 2002 soit une diminution de 33,7 ha. Cette baisse s’explique essentiellement par: le reclassement massif d’anciennes zones agricoles en zone A auparavant en zones ND (cas du secteur des Adrets) Le classement en zone agricole de vastes parcelles communales au Haut Serminier et à Travessière au Sud du Riou Blanc - Le reclassement des zones non urbanisées des anciennes zones NB du POS de 2002.

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TABLEAU DE SUPERFICIES DES ZONES – POS/PLU Zones Destination Superficies UA Village 4,4 UB Ecoles/Pradon 1,8 UC/UCa Vignaou/ Crottes du Cros 60,5 UD ZA Haut Plan 6,3 UE Pradon/Queinières 7,8 UF ZA Terrassonnes/ ZAC 14,5 TOTAL U 95,3 NA Réserves foncières Nord 37,9 NAa ZA les Muriers et extension 3,2 NAb Réserve foncière Tennis 2,2 Total NA 43,3 NBa Habitat diffus à 1500m² 13,9 NBb Habitat diffus à 2500m² 229,9 NBc Habitat diffus à 5000m² 127,7 Total NB 371,5 Total U+NA+NB 510,1 NC Agricole 226,1 ND Naturelles 1823,6 TOTAL GENERAL 2560 Zones Destination Superficies UA Village 4,5 UC Vignaou 11,6 UDa Habitat diffus à 1500m² 9 UDb Habitat diffus à 2500m² 216,1 UDc Habitat diffus à 5000m² 77,3 Total UD 302,4 UE Ecoles/Pradon/Clinique 8,3 UF Zones d'activités 16,3 UT/Utc Tourisme 7,9 TOTAL U 351 1AU Réserve foncière activité 1,4 2AU Réserve foncière activité 4,4 2AUh Réserve foncière habitat 4,6 2AUs Réserve foncière eq sportifs 6,6 Total AU 17 Total U+AU 368 A/At Agricole 401,8 N/Nt Naturelles 1789,9 TOTAL GENERAL 2560

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TABLEAU DE SUPERFICIES DES ZONES – POS/PLU LES CHIFFRES: Le total des zones constructibles du futur PLU représentent un total de 368 hectares soit 142 hectares de moins que pour le POS opposable de 2002. Cette baisse importante s’explique essentiellement par: le reclassement systématique de toutes les zones d’habitat diffus non encore urbanisées en zones agricoles ou en zones naturelles l’abandon d’une extension programmée sur le plateau Nord (anciennes zones NA du POS du Touos du Puits à Caillou sur plus de 35 hectares)

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EVALUATION CAPACITE D’ACCUEIL Zones Potentiel hors division Potentiel division TOTAL UC Le Vignaou 10 5 15 UC Hangar à pommes 10 0 10 UDb Canety 4 4 8 UDc Touos du Puits 0 0 0 UDc Grand et Petit Pinée 3 7 10 UDb Est Route de Mons 25 13 38 UDb Ouest Route de Mons 35 10 45 UDa Basses Cotes 0 0 0 UDc Crottes du Cros 2 1 3 UDa Crottes du Cros 0 0 0 UDb les Mourgues 11 5 13 UDb Plaine Sud RD 562 28 22 50 UDc Coulettes d'Allongue 1 6 7 AU Tennis 50 0 50 SOUS TOTAL 179 73 249 Coefficient pondérateur 0,8 TOTAL GENERAL 199

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