Memoire Definitive

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Projet réalisé: Ayoub Elachhab Encadrement a l’institut : Mr Abdel illah Gharif Encadrement Au Stage : Mr Ahmed Nana Mr Elachhab Abdellah Mr Fouad Chrkoui Projet De Fin De Formation Bornage D’immatriculation

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DEDICACE Je dédie ce mémoire : A mes parents qui m’ont a éclairée mon chemin et qui m’ont encouragé et soutenue toute au long de mes études A mes frères et ma petite sœur A tout mes ami(e) s.

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J’exprime toute ma gratitude à Monsieur le Professeur Abdelilah Gharif, pour l’effort fourni, les conseils prodigués, sa patience et sa persévérance dans le suivi. Je remercie très sincèrement, les membres de jury d’avoir bien voulu accepter de faire partie de la commission d’examinateur, Je tiens à remercier aussi l’ensemble du personnel de l’administration du l’Institut Supérieur Du Technologie Applique du Témara Je remercie à l’occasion les personnels Du Bureau D’étude technique et topographique Ahmed Nana Pour leurs Conseils et de leurs hospitalités toute la durée de mon Stage. Surtout un Grand merci pour Mr Ahmed Nana Et Mr Fouad Et Mlle Fatimazehra. Je tiens Aussi a remercie Tous les agents de l’Agence Nationale de la Conservation Foncière et Du Cadastre pour leur information. A toute personne qui a participé de près ou de loin pour l’accomplissement de ce modeste travail. REMERCIEMENT

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Sommaire : Introduction Procédure D’immatriculation A la Conservation Procédure Du Bornage Procédure De Création Du Dossier Technique Dépôt Du Dossier et Clôture Du Dossier au Cadastre Clôture Du Dossier A la Conservation

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Introduction Le projet de fin d'étude permet aux élèves d’améliorer et d’approfondir leurs connaissances et leur savoir faire en faisant des recherches sur des sujets de leur choix qui sera finalisé  par une exposition devant un jury.   Chaque élève adopte un sujet de son choix et essaye par les moyens techniques et les connaissances théoriques mettent par l’établissement et le secteur privé à sa disposition de le développer.   En ce qui me concerne j’ai choisi le projet de bornage d’immatriculation comme sujet vu l’importance de cette opération.  Dans ce rapport j’essayerai d’exposer le déroulement d’immatriculation d’une réquisition.

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Procédure Enrôlement de réquisition d’immatriculation a la Conservation Réceptionner la réquisition d’immatriculation et les actes justificatifs : Le requérant ou son mandataire se présente au Bureau du public à la Conservation foncière afin de déposer la demande d’immatriculation. Un Formulaire Dit « Réquisition d’immatriculation » (F1) est délivré gratuitement et renseigné par requérant. La réquisition doit contenir certaines informations. Etudier la réquisition : Le Bureau du public reçoit la réquisition ainsi que les pièces justificatives remises par le requérant et opère un contrôle de leur exhaustivité. En cas d’acceptation du dossier, Le bureau du public remet e formulaire (F1) et les actes justificatifs au requérant afin de demander au cadastre un repérage préalable Repérer préalablement la propriété : A la réception du formulaire (F1). Le cadastre procède à un repérage préalable de la propriété afin de la situer sur une mappe et en délivre une fiche de repérage préalable au requérant. Contrôler les actes et les pièces justificatives remis : Le Bureau du Public effectue un contrôle de fond et de forme de tous les actes et les pièces justificatifs remis. Arrêter les droits à percevoir : A la suite du contrôle effectué de tous les actes et les pièces justificatifs, le Bureau du public arrête les droits à percevoir selon les tarifs fixé par le Décret N°2.97.358 du 24 Safar 1418 (30juin 1997). Signer Le Formulaire et ordonner la perception : Le Conservateur signe le formulaire et ordonne la perception. Cette signature vaut acceptation de la réquisition. Etablir la fiche de liquidation des droits : LE Chargé de la Caisse, après réception du dossier signé, établit la fiche de liquidation des droits. Percevoir les droits : A la présentation du requérant, Le Chargé de la caisse procède à la perception des droits.

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Enregistrer le numéro de la réquisition sur le registre des formalités préalables(R2) et établir la réquisition :Par la suite ; le Chargé de la caisse enregistre le numéro de a réquisition sur le registre des formalités préalables (R2), établit la quittance et la délivre au requérant. Annoter la réquisition sur la feuille de journée :Le Chargé de la caisse annote la réquisition sur la feuille de journée. Cette dernière est remise au Conservateur accompagnée du quittance et des dossiers pour contrôle. Contrôler le dossier de la réquisition et es droits perçus :A la fin de la journée. Le Conservateur opère un contrôle de la feuille de journée et de la réquisition reçues ainsi que des droits perçus. Confectionner le dossier de la réquisition :Le dossier de la réquisition et pièces annexes sont adressées au Bureau des procédures qui constitue le dossier de la réquisition. Mentionner la réquisition sur le registre annexe des formalités préalables(R2bis) :Une fois le dossier de a réquisition constitué, le Bureau des procédures le mentionne sur un registre annexe des formalités préalables (R2bis). Ce registre permet le suivi de l’avancement de la procédure des Réquisitions.  Etablir et publier un extrait de réquisition :Dans les dix jours du dépôt de la réquisition. Le conservateur dresse un extrait de réquisition. Ce dernier est envoyé au Service gestion des publicités foncières pour procéder a sa publication Au B0 (Cf. procédure gestion publicité foncière). Etablir l’extrait du bulletin officiel :Le Bureau des procédures établit l’extrait du bulletin officiel qui reprend l’ensemble des informations publiés au BO.Il établit également un bordereau foncier assorti du placard d’affichage et les adresse au Cadastre afin de fixer le jour et l’heure du bornage provisoire (Cf. procédure bornage d’immatriculation) Conformément a l’article du dahir du 12 Aout 1913.

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N.B : Les Pièces A fournir : Toute Acte ou document justifiant le droit de la propriété et autorisation administrative le cas échéant. Réquisition d’immatriculation portant signature légalisé de l’intéresse ou son représentant. Copie Certifier conforme de la carte d’identité National. Procuration le cas échéant. Repérage préalable effectue gratuitement par le service du cadastre suivant les indications du requérant. Tarifs : 1) Droit de publicité… … …………………………………………………………………..450 DH 2) Droit ad valorem : ……………………………………………..1,5% jusqu'à 50.000DH ……………………………………………. 2% au-delà de 50.000 DH 3) Droit superficiaire : Propriété urbaine (par are) ………………………………………………………. 45DH Propriété rurale (par hectare) ……………………………………………………….. 45DH   4) Droit d'établissement du duplicata (Pour chaque titre à établir) …………………………………………………………75DH 5) Droit fixe …………………………………………………………………………… 75 DH 6) Minimum de perception ……………………………………………………………750DH

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Procédure De Bornage d’immatriculation Objet :Cette procédure a pour objet de décrire les différentes phases de traitement du bornage d'immatriculation BI . Définition :Le bornage est l'opération officielle qui consiste à déterminer contradictoirement sur le terrain les limites d'une propriété foncière en les matérialisant soit par des bornes réglementaires (en terrain nu), soit par des marques à la peinture rouge (sur des constructions), soit par des croix gravées (sur les rochers), et à enquêter sur la consistance juridique de l'immeuble. Le bornage est exécuté au jour et à l'heure précise fixée par le programme de bornage. le bornage est une opération juridique, technique et un acte de publicité.L'ingénieur géomètre- topographe ou le technicien topographe désigné, assure la direction du bornage conformément à l'article 19 et 20 du Dahir du 12aout 1913.L'opération de bornage est sanctionnée par la rédaction du PV de bornage et l'établissement du croquis de bornage.Le bornage d'immatriculation ou (BI) concerne les réquisitions d’immatriculation, il est aussi appelé bornage provisoire. Les Règles : Règle de Gestion 1 : La demande de programmation d'une opération de bornage doit être explicite par la Conservation foncière.Chef de Bureau d'Immatriculation effectue une vérification préalable de l'extrait de réquisition et du bordereau foncier. En cas d'absence d'une information indispensable à la réalisation du bornage, le Chef de Bureau d'immatriculation renvoie le dossier à la Conservation Foncière pour complément Règle de Gestion 3 : L'Agent du Bureau d'ordre technique centralise les informations relatives au traitement des affaires et met à jour ses registres manuels et informatiques Règle de Gestion 4 : La préparation de la mission de bornage s'effectue par le Chef du Bureau d'immatriculation. Elle consiste à désigner les ressources humaines et matérielles (roulants, techniques…) à affecter à la mission Règle de Gestion 5 : Au moment de la préparation de l’opération de bornage, l’agent borneur peut faire recours au dossier foncier de la Conservation foncière. Règle de Gestion 6 : Dans le cas d'un bornage négatif ou renvoi Sine Die, le Chef du Bureau d’immatriculation ou l'Agent du bureau d'ordre technique met à jour le programme de bornage. Cette mise à jour consiste à barrer d'un trait rouge le numéro de l'affaire correspondant et à mentionner la lettre N. Dans le cas d'un renvoi Sine Die, il s'agit de barrer d'un trait jaune le numéro de l'affaire Règle de Gestion 7 : A l’issue de l’opération de bornage, l’Agent du Bureau d'Ordre Technique remet à la Conservation Foncière

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L'original du PV de bornage et croquis de bornage en cas de bornage positif.- L'original du PV de bornage et bordereau foncier en cas de bornage négatif.Acteurs: Agent Borneur, Agent Du Bureau d’ordre technique, Chef De Bureau d’immatriculation, Chef De Service Du Cadastre, Conservation Foncière, Requérant, Autorité local et intéressés, Bureau de documentation. Mettre à jour les registres manuels et informatiques du Bureau d'Ordre Technique (BOT)L'Agent du Bureau d'ordre technique met à jour ses registres manuels et informatiques. Cette mise à jour permet le suivi de l'avancement du traitement de l'affaire. Vérifier préalablement l'extrait de réquisition et bordereau foncier Le Chef du Bureau d'Immatriculation procède à la vérification de l'extrait de réquisition et du bordereau foncier. Cette vérification consiste à contrôler les mentions suivantes:Le nom du demandeur;La superficie déclarée par le requérant;Les riverains;La situation et la consistance de la propriété.Les droits réels éventuels.Dans le cas où une information indispensable fait défaut, le dossier est remis à la Conservation Foncière pour complément d'information. Repérer l'affaire sur la mappe de repérage Le Chef de Bureau d'Immatriculation procède au repérage de l'affaire sur mappe de repérage du Bureau d'Immatriculation ou sur la carte topographique et la classe avec les affaires repérées sur la même mappe.  Etablir le programme de bornageLe Chef de Bureau d'Immatriculation établit d'une façon rationnelle et optimale le programme de bornage et désigne le géomètre chargé d'effectuer cette opération.

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Examiner le programme de bornageLe chef de service examine le programme de bornage, émet éventuellement ses remarques et observations puis le signe. Mettre à jour les registres manuels et informatiques du Bureau d'Ordre Technique L'Agent du Bureau d'ordre technique met à jour ses registres manuels et informatiques. Cette mise à jour permet le suivi de l'avancement du traitement de l'affaire.   Préparer la missionLe Chef du bureau d'immatriculation prépare la logistique nécessaire à la réalisation de la mission (vignettes, véhicules, matériel technique éventuel…)   Préparer le programme détaillé de bornageL'Agent borneur prépare le programme de bornage. Pour cela il procède : à la consultation des documents nécessaires au programme de bornage (cartes, mappes, plans, titres riverains, plans de région..) à la consultation éventuelle des documents de la Conservation Foncière au repérage des affaires à borner.   Exécuter le bornageL'exécution du bornage se fait le jour et à l'heure fixés au programme en présence du requérrant, des autorités locales, des riverains et des intéressés. Cette opération consiste en: la reconnaissance et l'assurance de la situation de la propriété;la mention de l'état civil des présents;l'implantation des bornes selon les indications du requérant;la mention des réclamations, revendications et oppositions éventuelles;la signature du PV de bornage par les personnes présentes;la mention des riverains présents;l'établissement du croquis de bornage sur calque en conformité avec le PV.

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Vérifier la conformité de l'exécution du bornageDans le cas où le bornage est positif, et après réception du croquis de bornage sur claque, du PV de bornage, du bordereau foncier et de l'extrait de réquisition, le Chef de bureau d'immatriculation vérifie la conformité de l'exécution du bornage conformément aux instructions en vigueur.  Mettre à jour les registres du bureau d'immatriculationLe Chef de Bureau d'immatriculation met à jour ses registres manuels et informatiques.  Repérer l'affaire bornée sur mappeLe Chef de Bureau d'immatriculation procède au repérage au crayon des affaires bornées sur la mappe de repérage.Par la suite, il envoie l'original du croquis de bornage au Bureau de documentation pour classement.  Mettre à jour les registres manuels et informatiques du Bureau d'Ordre Technique L'Agent du Bureau d'ordre technique met à jour ses registres manuels et informatiques. Cette mise à jour permet le suivi de l'avancement du traitement de l'affaire.  Classer l'original du croquis de bornage et la copie du PV de bornageLe Bureau de documentation procède au classement des documents reçus (original du croquis de bornage).

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Procédure De la Création Du Dossier Technique Reçois Du Dossier du Cadastre : Le bureau reçois le dossier (Bordereau) du cadastre contient les pièces suivants: Bordereau. Avis de Bornage. Procès Verbal de Bornage. Croquis Provisoire Du Bornage. Etude Du Dossier : Etude De l'affaire : Localisation, Repérage De l'affaire Sur Mapinfo Au but de Savoir les révreins . Consultation Du Rattachement a partir des révreins De l’affaire.

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Sorti Du Levé Topographique: Localiser L'affaire A l'aide Du GPS Et les Coordonnés Approximative Ecrit Sur le Bordereau. Recherche Du Rattachement a l'aide Du Consultation Au But De création De départ et d'arrive D'un Cheminement . Etude Du Stabilités Des bornes Du Départ Et de Fermeture. Création Du Cheminement a partir des bornes ou bien les piquets de fer puis le calcul Du cheminement Au but de savoir la fermeture du cheminement. Levé par double rayonnement et levé de tout détails sur terrain : (Chaâba, Route, Puits,Ligne Electricité …etc.). Traitement Des Donnés Levé Sur le terrain : Calcul : A l'aide Du logiciel Topogene On traite le Saisie Et le Calcul de l'affaire:

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Saisie Des Observation pris Sur le terrain ou Bien Le Vidage de l'appareil . 1er Réglage du Paramètre du dossier : il est expliquer dans la photos

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2éme Saisie des coordonnées des points fixes connues: 3éme Saisies Des observation pris sur le terrain:

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Calcul Du VZM. Et voila Le Résultats Du calcul Du V0 des Station du Départ et d'arrivée. N.B : Ecart Doivent pas dépassé 0.02.

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Calcul des gisements et Distances. Les Resultats :

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Calcul De Cheminement Résultat Doivent être que la Fermeture angulaire et linaire Inferieure Que leur Tolérance :

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Calcul des rayonnements. Résultats Du Rayonnement au but de savoir les coordonnés des bornes et du détails:

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7.Calcul De Contenance . Resultat :

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9.Création De Calque individuel Et le Dessin D'ensemble Calque : Convert au format DXF

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Dessin: Dessin De la parcelle a l'aide De logiciel Autocad Au But d'avoir Un Plan et Un Croquis Définitive de la parcelle :

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Croquis :

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Etape Du Tirage Du Dossier Et Validation par I.G.T : Tirage Des Calcul VZM Calcul De Cheminement Carnet d'observation. Calcul de Coordonnées (Rayonnement, Alignement, Intersection). Gisement et Distance Liste de coordonnées des points d'appui. Calcul De Surface. Tableau A Polygonal Canevas Croquis Plan. Calque

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Dépôt Du Dossier et Clôture Du Dossier au Cadastre : Objet Cette procédure a pour objet de décrire les différentes phases de vérification du Bornage d’Immatriculation, du Bornage Complémentaire des affaires subséquentes normales. Vérifier la conformité du plan A la réception du dossier, du plan et de la fiche de vérification, le Chef de Bureau d'immatriculation vérifie la conformité du Plan avec le PV, le croquis de bornage et le croquis de levé et éventuellement les mises à jour du plan et du tableau A Analyser les résultats obtenus Par la suite, le Chef de Bureau d'immatriculation consulte la fiche de vérification et analyse les résultats obtenus "écarts, tolérances, qualité". Mettre à jour les mappes Le Chef de Bureau d'immatriculation met à jour les mappes cadastrales du Bureau d'immatriculation. Arrêter la contenance et signer le tableau A Le Chef de Bureau d'immatriculation arrête la contenance, établit le tableau de contenance A Emettre les observations et les appréciations et pré-viser la fiche de vérification Repérer définitivement le dossier sur la mappe A la réception du dossier complet, l'Agent du Bureau de repérage procède à un repérage définitif de la propriété sur la mappe de repérage et renseigne son nom, la date sur la fiche de vérification et sur la chemise verte et cachette cette dernière. Par la suite, il remet les calques à l'Agent chargé du tirage.  Signer le bordereau foncier Le Chef du bureau d'immatriculation vérifie les cachets de repérage, le liseré, signe le bordereau foncier et remet le dossier repéré complet au Chef de Service du Cadastre pour entamer la Procédure "Clôture des affaires normales". Mettre à jour les registres manuels et informatiques du BOT L'Agent du bureau d'ordre technique met à jour les registres manuels et informatiques. Cette mise à jour permet de suivre l'avancement du traitement de l'affaire.

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Clôture Du Dossier A la Conservation : Objet : Cette procédure a pour objet de décrire les différentes phases de vérification Du dossier et leur 2éme publicité et la clôture du dossier a la conservation. Vérification Du Dossier : cette étape a le but du vérifier la concordance le borderau et le e P.V et le Croquis et LE Plan définitive. puis vérification du Superficie déclare par le requérant et la superficie Levé. Tolérance : 1|4 de la superficie Total Publicité : cette étape est de la publication de l'avis de clôture Dans Le Bulletin Officiel A une Durée de 2 mois et 2 jours Et L'envois au Caïd et au tribunal d'un copie d'avis de clôture au but s'il ya des Opposition . Clôture : Reçois Des Reçu par la BO et Du Caïd et du Tribunal que y'a pas des opposition . Alors c'est la dernier étape pour clôturer la réquisition et d'avoir un Titre Foncier pour la Réquisition après la validation du Conservateur .

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. Et Pour Conclure Un Grand Merci Pour Tout vos encouragements et votre écoute et a votre soutenance .