Diaporama du comité syndical du 2 décembre 2015

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Illustrations des différents points de l'ordre du jour du comité syndical de l'Etablissement public Loire du 2 décembre 2015

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ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 octobre 2015 Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances Décision modificative n° 4 pour l'exercice 2015 Prévention des inondations − Compte-rendu de mission à visée opérationnelle en Saxe-Anhalt, sur le bassin de l'Elbe (26-28 octobre 2015) Signature du Pacte de Paris sur l'eau et l'adaptation au changement climatique Compte-rendu de la réunion de la Commission des usagers du soutien des étiages du 5 novembre 2015 Barrage de Naussac − Convention de prestation de services avec l'exploitant de la station d'épuration de Langogne Occupation du foncier de l'Etablissement sur le site de Villerest SAGE Sioule − Modification du lieu d'implantation de la cellule d'animation et ajustement du programme d'action 2015 Attribution d’une subvention au titre de la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation (Projet TRIO, Université François Rabelais, Tours) Attribution de subventions "Patrimoine" Attribution de subventions "Classes Loire" Approbation des budgets principal et annexe 2016 Programmes d'action 2016 des SAGE portes par l'Etablissement Deuxième bilan financier de l'acquisition des locaux de l'Etablissement Gestion du personnel Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 octobre 2015 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 21 octobre 2015

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Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances SICALA Anjou Atlantique Délibération proposée Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances

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Décision modificative n° 4 pour l'exercice 2015   Dépenses Recettes   réelles ordre réelles ordre Total de la section d'investissement 1 160   1 160   Total de la section de fonctionnement - 73 000   - 73 000   Total du budget principal -71 840   -71 840     -71 840 -71 840 Délibération proposée Décision modificative n° 4 pour l'exercice 2015

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Prévention des inondations Compte-rendu de mission à visée opérationnelle en Saxe-Anhalt, sur le bassin de l'Elbe (26-28 octobre 2015)

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Signature du Pacte de Paris sur l'eau et l'adaptation au changement climatique Délibération proposée Signature du Pacte de Paris sur l'eau et l'adaptation au changement climatique

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Compte-rendu de la réunion de la Commission des usagers du soutien des étiages du 5 novembre 2015

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Barrage de Naussac − Convention de prestation de services avec l'exploitant de la station d'épuration de Langogne Barrage de Naussac - Convention de prestation de services avec l’exploitant de la station d’épuration de Langogne Délibération proposée

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Occupation du foncier de l'Etablissement sur le site de Villerest Autorisation temporaire de chasse pour les sociétés communales de chasse de : Saint Priest - La-Roche Saint Jodard Nervieux Délibérations proposées

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SAGE Sioule − Modification du lieu d'implantation de la cellule d'animation et ajustement du programme d'action 2015 - Projet de convention avec le SMAT du Bassin de Sioule Délibérations proposées - Ajustement du programme d’action 2015 du SAGE Sioule

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Attribution d’une subvention au titre de la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation (Projet TRIO, Université François Rabelais, Tours) Délibération proposée Attribution d’une subvention au titre de la stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation (Projet TRIO « Transferts de contaminants au cours de la dynamique sédimentaire vers les milieux aquatiques (eaux et biote) » , Université François Rabelais, Tours)

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Attribution de subventions "Patrimoine" Aménagement pédestre de la zone du Mas d’Armand Projet d’aménagement pour l’accueil du public en forêt communale de Naussac Communauté de Communes du Haut-Allier : Association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques (AAPPMA) «  Société amicale des pêcheurs langonnais  » Transformation d’un ponton sur le plan d’eau du Mas d’Armand Délibérations proposées

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Attribution de subventions "Classes Loire" Délibérations proposées Attribution de financements Classes Loire Attribution de financement « Rivières d’Images et fleuves de Mots » - SOS Loire Vivante – ERN France

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Réduction des contributions de plus de 18 % entre 2008 et 2016 Evolution des contributions sur la période 2008-2016

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 A titre indicatif, sont en attente de paiement cette année , pas moins de  1 M € du FEDER Mobilisation de cofinancements (hors subventions des collectivités membres)

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Redevance appelée Visualisation des sources de financement des propositions budgétaires soumises au vote du Comité syndical de décembre 2015

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Contributions des collectivités membres

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Approbation des budgets principal et annexe 2016

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Exploitation des ouvrages de Naussac et de Villerest

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Actions territorialisées Actions de bassin Prévention et réduction du risque inondation

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Stimulation de la recherche, du développement et de l’innovation (+Valorisation du Patrimoine)

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Approbation des budgets principal et annexe 2016

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Fonctionnement administratif de l’Etablissement

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Approbation des budgets principal et annexe 2016 Approbation du budget primitif de l’exercice 2016 – budget principal Approbation du budget primitif de l’exercice 2016 – budget annexe Contributions des collectivités membres 2016 – budget principal et annexe Possibilité d’utilisation de crédit de reports pour le paiement de la contribution 2016 Détermination du montant de la redevance soutien d’étiage 2016 Constitution d’une provision pour gros travaux – budget annexe Délibérations proposées

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Programmes d'action 2016 des SAGE portes par l'Etablissement Délibérations proposées Programmes d'action 2016 des SAGE Val Dhuy – Loiret Sioule Yèvre-Auron Loire en Rhône-Alpes Loir Cher amont Allier aval Cher aval Haut-Allier

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Deuxième bilan financier de l'acquisition des locaux de l'Etablissement

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Gestion du personnel Transformation d’un poste de technicien Modification d’intitulés de grades Délibérations proposées

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Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI

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Questions diverses

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