Présentation de l'ordre du jour

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Présentation de l'ordre du jour du comité syndical du 1er juillet 2015

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ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 11 et 19 mars 2015 Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances Présentation de l’édition 2014 du Rapport d’activité annuel Décision modificative n°2 pour l’exercice 2015 Occupation du foncier de l’Etablissement sur les sites de Naussac et de Villerest Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac Point d’information sur la règlementation applicable aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sureté des ouvrages hydrauliques Lancement d’une nouvelle initiative en faveur de la réalisation de plans de continuité d’activité (PCA) de collectivités du bassin Restitution des résultats de l’étude des vals du Giennois Désengagement de l’opération prévue pour 2015 relativement à une contribution de l’Etablissement au renforcement des synergies chercheurs-gestionnaires et au développement de réseaux experts Convention de collaboration avec l’Université de Tours pour un projet de recherche appliqué sur la qualité des sédiments de l’ouvrage de Naussac Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE du Haut-Allier Extension au Moulin Gabet (Cheffes) de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique dans le Maine-et-Loire Affection de crédits de report Modification à la hausse du taux d’intervention du FEDER pour des opérations en maitrise d’ouvrage de l’Etablissement dans le cadre des programmations 2007-2013 Gestion du personnel Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 11 et 19 mars 2015 Délibération proposée Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 11 et 19 mars 2015

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Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances Délibération proposée Actualisation de la liste des membres de l’Etablissement et de la composition de ses instances

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Présentation de l’édition 2014 du Rapport d’activité annuel

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Décision modificative n°2 pour l’exercice 2015     Dépenses Recettes réelles ordre réelles ordre Total de la section d'investissement         Total de la section de fonctionnement 464 400   464 400   Total du budget principal 464 400   464 400     464 400 464 400     Dépenses Recettes réelles ordre réelles ordre Total de la section d'investissement 236 000   236 000   Total de la section de fonctionnement         Total du budget annexe 236 000   236 000     236 000 236 000 Budget principal Budget annexe Approbation de la décision modificative 2 de l’exercice 2015 – budget principal Approbation de la décision modificative 2 de l’exercice 2015 – budget annexe Délibérations proposées

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Occupation du foncier de l’Etablissement sur les sites de Naussac et de Villerest Autorisation de passage sur les berges du plan d’eau de Naussac, pour le triathlon du 26 juillet 2015 Autorisation d’installation de supports de tyrolienne Occupation provisoire de parcelles de l’Etablissement par Madame Russo Occupation provisoire de parcelles de l’Etablissement par Monsieur Munini Délibérations proposées

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Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac Délibération proposée Convention avec l’Etat (DREAL) relative à la gestion des barrages de Villerest et de Naussac

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Point d’information sur la règlementation applicable aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques

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Lancement d’une nouvelle initiative en faveur de la réalisation de plans de continuité d’activité (PCA) de collectivités du bassin Lancement d’une nouvelle initiative en faveur de la réalisation de plans de continuité d’activité (PCA) de collectivités du bassin de la Loire et ses affluents Délibération proposée

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Restitution des résultats de l’étude des vals du Giennois

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Désengagement de l’opération prévue pour 2015 relativement à une contribution de l’Etablissement au renforcement des synergies chercheurs-gestionnaires et au développement de réseaux experts Délibération proposée Désengagement de l’opération prévue pour 2015 relativement à une contribution de l’Etablissement au renforcement des synergies chercheurs-gestionnaires et au développement de réseaux experts Le plan Loire dans Carteau : un des principaux « programmes de recherche » au niveau national, par le nombre de projets sur l’eau et les milieux aquatiques qui lui sont rattachés

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Convention de collaboration avec l’Université de Tours pour un projet de recherche appliqué sur la qualité des sédiments de l’ouvrage de Naussac Délibération proposée Convention de partenariat avec l’Université de Tours (laboratoire GéHCO) dans le cadre du projet « qualité des sédiments dans la retenue du barrage de Naussac »

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Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE du Haut-Allier Délibération proposée Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE du Haut-Allier

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Extension au Moulin Gabet (Cheffes) de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique dans le Maine-et-Loire Délibération proposée Extension au Moulin Gabet (Cheffes) de l’intervention de l’Etablissement au titre de la restauration de la continuité écologique dans le Maine-et-Loire

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Affection de crédits de report Collectivité Crédits de report Montant Objet Région Centre-Val de Loire Le Veurdre 998,83 € SAGE Yèvre-Auron - animation 2014 17 277,13 € SAGE Yèvre-Auron – étude zones humides 2014 Région Pays de la Loire Le Veurdre 14 233 € Animation et coordination technique pour la réduction du risque inondation sur le bassin de la Maine 2015 Département du Cher Chambonchard 4 654 € SAGE Yèvre-Auron - animation 2015 1 250 € SAGE Yèvre-Auron - communication 2015 18 000 € SAGE Yèvre-Auron – étude développement du stockage hivernal 2015 Chambonchard 1 891,50 € Suivi du programme des opérations lit et levées domaniaux en région Centre 2015 Délibération proposée Affection de crédits de report

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Modification à la hausse du taux d’intervention du FEDER pour des opérations en maitrise d’ouvrage de l’Etablissement dans le cadre des programmations 2007-2013 Délibération proposée Modification à la hausse du taux d’intervention du FEDER pour des opérations en maîtrise d’ouvrage de l’Etablissement dans le cadre des programmations 2007-2013

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Gestion du personnel Mise à disposition de personnel Délibérations proposées Recrutement pour le besoin des services au sein de la direction du développement et de la gestion territorialisée Accroissement temporaire d’activités

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Point d’information sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI

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Questions diverses Modification du projet « Le continuum fluvio-estuarien du bassin de la Loire. Préparation du manuscrit d’un ouvrage » Délibérations proposées Convention entre l’Etablissement public Loire et la Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique pour l’exploitation du droit de pêche lié au domaine public fluvial de la retenue de Naussac

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