Présentation des points de l'ordre du jour

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ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2014 Eléments de bilan social actualisés au 31 décembre 2014 Compte Administratif 2014 Budgets supplémentaires 2015 Interventions en lien avec la gestion du site de Naussac Demande d’EDF d’obtention et d’utilisation des données du calculateur du barrage de Villerest Valorisation touristique du patrimoine industriel du barrage de Villerest Etat d’avancement de l’étude des vals du Giennois et de mise en œuvre des préconisations de l’étude globale du bassin du Loir Prévention et réduction du risque inondation - Actions territoriales - Mission Loire moyenne 2015 Avis de l’Etablissement sur le projet de PGRI Avis de l’Etablissement sur les projets de SDAGE et de PDM 2016-2021 Mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Loire et ses affluents Projet de convention de partenariat avec la Mission Val de Loire Affectation de crédits de report Gestion du personnel Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 11 décembre 2014

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Eléments de bilan social actualisés au 31 décembre 2014

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Compte Administratif 2014 Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2014 – Budget principal Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2014 – Budget annexe « exploitation des ouvrages » Affectation des résultats du budget principal Affectation des résultats du budget annexe Délibérations proposées

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Compte Administratif 2014 Engagement mandatement Taux d’Engagement par rapport au taux moyen 2007-2014 Taux de mandatement par rapport au taux moyen 2007-2014

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Compte Administratif 2014 Evolution des subventions encaissées (Europe, Etat et Agence de l’eau)

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Budgets supplémentaires 2015 Budget principal Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2015 Constitution d’une provision semi-budgétaire Budget annexe Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2015 Constitution d’une provision semi-budgétaire Délibérations proposées

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Interventions en lien avec la gestion du site de Naussac Délibérations proposées Contrat territorial du bassin versant de Naussac – Contribution 2015 à l’animation par la Chambre d’Agriculture de Lozère Autorisation temporaire de passage sur le domaine de l ’ Etablissement lors d ’ un trail nature le 27 septembre 2015

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Demande d’EDF d’obtention et d’utilisation des données du calculateur du barrage de Villerest Délibération proposée Fourniture de données d’exploitation du barrage de Villerest à EDF et réalisation d’une étude et de travaux à ce titre

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Valorisation touristique du patrimoine industriel du barrage de Villerest Délibération proposée Demande de subvention de l’Europe (FEDER) pour la valorisation touristique du patrimoine industriel du barrage de Villerest

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Etat d’avancement de l’étude des vals du Giennois et de mise en œuvre des préconisations de l’étude globale du bassin du Loir Réunion de concertation du 17/02/2015 – Poilly-lez-Gien

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Prévention et réduction du risque inondation - Actions territoriales - Mission Loire moyenne 2015 Demande de subvention de l’Europe (FEDER) ainsi que de la Région Centre et des Départements du Cher, d’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher Délibération proposée

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Avis de l’Etablissement sur le projet de PGRI Avis de l’Etablissement sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne Délibération proposée

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Avis de l’Etablissement sur les projets de SDAGE et de PDM 2016-2021 Délibération proposée Avis de l’Etablissement sur les projets de SDAGE et de PDM 2016-2021

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Mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Loire et ses affluents

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Projet de convention de partenariat avec la Mission Val de Loire Délibération proposée Convention de partenariat avec la Mission Val de Loire

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Affectation de crédits de report Collectivité Crédits de report Montant Objet Département d’Indre-et-Loire Basse Loire 11 625 € Restauration de la continuité écologique sur l’axe Cher Département du Loir-et-Cher Chambonchard 11 625 € Restauration de la continuité écologique sur l’axe Cher Région Pays-de-la-Loire Basse Loire 19  997,57 € Mission d’animation et de coordination pour la réduction du risque inondation sur le bassin de la Maine Le Veurdre 1  655,43 € Département de Maine-et-Loire Basse Loire 8  520,92 € Le Veurdre 2  551,08 € Affectation de crédits de reports Délibération proposée

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Gestion du personnel Transformation de postes au tableau des effectifs : ingénieur en chef de classe normal agent de maîtrise rédacteur principal de seconde classe Recrutement pour le besoin des services au sein de : la direction du développement et de la gestion territorialisée la direction de l’exploitation et de la prévention des risques Délibération proposée

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Questions diverses Projet de convention de partenariat avec l’IRSTEA Délibération proposée

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